IMMOS et les IAS - IFRS / Changements de plan d'amortissement périodiques
Les dispositions du plan comptable général prévoyaient naguère la fixation d'un plan d'amortissement des Biens au moment de leur mise en service ou de leur entrée dans les immobilisations. Ce plan était invariable sauf circonstances exceptionnelles dûment justifiées.
Cette règle restrictive est supprimée par la norme IAS 16 qui prévoit que le plan d'amortissement d'un Bien doit refléter « le rythme selon lequel les avantages économiques futurs liés à cet actif sont consommés par cette entité ». En conséquence, tout changement du rythme de consommation entraîne la modification du plan initial.
Exemple :
La durée d'utilisation d'une machine outil d'un coût de 120 000 Euros est fixée à 10 ans. Suite à des améliorations techniques adoptées au terme de la troisième année, la durée d'utilité est portée à 15 ans. Le changement de plan interviendra à ce moment là.
| Dotations pour les 3 premières années : | 120 000 / 10 = 12 000 |
| VCN à la fin de la troisième année : | 120 000 - (12 000 x 3) = 84 000 |
| Dotation des années 4 à 15 (soit 12 ans) : | 84 000 x (1/12) = 7 000 |
IMMOS gère :
- l'enregistrement et la traçabilité des changements de plan
- la révision du plan actuel pour le passé ou pour le futur
