La Décomposition des Biens (CRC2002-10) / Reconstitution du Coût Historique des Composants
Cette méthode reconstitue les composants d'origine et permet :
- de déterminer les composants de remplacement existants au 31/12/2004
- de spécifier - pour les composants conservés - les modalités d'amortissement qui auraient dû être pratiqués depuis l'origine
Elle a un impact tant sur les valeurs brutes que les valeurs nettes, et donc sur le résultat et les capitaux propres.
Illustration de la Reconstitution Historique
|
Immeuble entré le 01/01/1984 |
À décomposer comme suit :
Structure (65 %) |
Ascenseurs (10 %) |
(Chaufferie 15 %) |
(Menuiserie 10 %) |
Pour chaque composant d'origine, IMMOS gère tous les cas de figure :
- Le composant d'origine reste inchangé
- Les modalités d'amortissement (et/ou les références comptables) appliquées depuis l'origine doivent être modifiées
- Le composant est sorti sans remplacement
- Le composant est sorti et a été remplacé
Validation et impact de la Reconstitution Historique des Composants
La validation de la décomposition crée les Biens :
- pour les composants d'origine qui sont conservés
- pour les composants de remplacement existants au 01/01/2005.
La reconstitution historique décompose une immobilisation en rétablissant l'enregistrement qui, selon des dispositions de la Norme IAS 16, aurait du être pratiqué depuis l'origine du Bien.
Traçabilité et Etats de contrôle de la Décomposition
- La mention et le rappel de la décomposition sont consultables et éditables pour chaque Bien issu d'une décomposition.
- Les états de détail et récapitulatif des reconstitutions historiques de l'exercice permettent de contrôler et de synthétiser l'impact sur les résultats et les capitaux propres.
- Sont intégrés dans le module de génération des écritures comptables :
- les écritures de mise à jour des capitaux propres et du résultat
- les écritures des reclassements comptables voire des virements internes susceptibles d'être constatés dans la modification ou le remplacement des composants.